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Marques déposées par ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
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NORMAPOOL
Demande publiée - Marque en non vigueur

NORMAPOOL
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES)

Numéro de dépôt :
4560895
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2029
NORMAPOOL de ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES

Présentation de la marque NORMAPOOL

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORMAPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019. .

Le déposant est ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) domicilié(e) 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : RENOVO , HOLLYPOOL , SPOTTIE , Vipool , jet vag , SOLUPRO , KIDSGUARD , REDOXMATIC , IMMERSTAR , VIPOOL


ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) - 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Abris métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Abris non métalliques ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.